Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A majuscule
LASRY Bernard

Numéro de dépôt :
3376503
Date de dépôt :
16/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2015
A majuscule de LASRY Bernard

Présentation de la marque A majuscule

Déposée le 16 août 2005 par LASRY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A majuscule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est LASRY Bernard domicilié(e) 185 boulevard Bineau,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LASRY domicilié(e) 185 Boulevard BINEAU,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

La marque A majuscule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A majuscule est expirée depuis le 16 août 2015.


LASRY Bernard - 185 boulevard Bineau,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Bernard LASRY - 185 Boulevard BINEAU,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435642 - Publication au BOPI 2006-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Appareils médicaux.Distribution (vente) de livres.Fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données.Maisons de retraite pour personnes âgées.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.